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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHOCOLATERIE DU COTEAU, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99794852
Date de dépôt :
20/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU domicilié(e) 5 place Pincourt, 42120 LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794852.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 mai 2009.

CHOCOLATERIE DU COTEAU a également déposé les autres marques suivantes : BABIOLE , CHADRAK , RAMILLES DU MEDOC , CORPUS , JARDIN DE PINCOURT , REVILLON CHOCOLATIER. LES DEMOISELLES DE MARGAUX GUINETTES CHOCOLAT NOIR , TIRLIBON , BANDERILLES DU MEDOC , SOIR PASSION REVILLON , BASILE ET MALANIE


CHOCOLATERIE DU COTEAU, Société Anonyme - 5 place Pincourt, 42120 LE COTEAU - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE Direction Juridique - France


Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327273 - Publication au BOPI 2001-07-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie.