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Marques déposées par la société CHOCOLATERIE DU COTEAU
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHOCOLATERIE DU COTEAU

Numéro de dépôt :
95596292
Date de dépôt :
06/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 novembre 1995 par la société CHOCOLATERIE DU COTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la société CHOCOLATERIE DU COTEAU domicilié(e) 5 place Pincourt, 42120 LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR, Direction Juridique - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596292.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 novembre 2005.

CHOCOLATERIE DU COTEAU a également déposé les autres marques suivantes : BABIOLE , CHADRAK , RAMILLES DU MEDOC , CORPUS , JARDIN DE PINCOURT , REVILLON CHOCOLATIER. LES DEMOISELLES DE MARGAUX GUINETTES CHOCOLAT NOIR , TIRLIBON , BANDERILLES DU MEDOC , SOIR PASSION REVILLON , BASILE ET MALANIE


CHOCOLATERIE DU COTEAU - 5 place Pincourt, 42120 LE COTEAU - France - SIREN 407280445


GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR, Direction Juridique - France


Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327273 - Publication au BOPI 2001-07-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Cacao, pâtisserie et confiserie, chocolat et produits de chocolaterie