Déposée le 8 juillet 1993 par la société CHOCOLATERIE DU COTEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-34 du 27 août 1993.
Le déposant est la société CHOCOLATERIE DU COTEAU domicilié(e) 5, Place Pincourt, 42120 LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GEFIPAR Direction Juridique - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475945.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOCOLATERIE DU COTEAU - 5, Place Pincourt, 42120 LE COTEAU - France - SIREN 407280445
GROUPE BONGRAIN C/O GEFIPAR Direction Juridique - France
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°327272 - Publication au BOPI 2001-07-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51
Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chocolat et produits de chocolaterie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
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