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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU
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MADEMOISELLE DE MARGAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADEMOISELLE DE MARGAUX
CHOCOLATERIE DU COTEAU, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96653250
Date de dépôt :
28/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2006

Présentation de la marque MADEMOISELLE DE MARGAUX

Déposée le 28 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADEMOISELLE DE MARGAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU domicilié(e) 5 place Pincourt, 42120 LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR Direction Juridique - France.

La marque MADEMOISELLE DE MARGAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADEMOISELLE DE MARGAUX est expirée depuis le 28 novembre 2006.

CHOCOLATERIE DU COTEAU a également déposé les autres marques suivantes : BABIOLE , CHADRAK , RAMILLES DU MEDOC , CORPUS , JARDIN DE PINCOURT , REVILLON CHOCOLATIER. LES DEMOISELLES DE MARGAUX GUINETTES CHOCOLAT NOIR , TIRLIBON , BANDERILLES DU MEDOC , SOIR PASSION REVILLON , BASILE ET MALANIE


CHOCOLATERIE DU COTEAU, Société Anonyme - 5 place Pincourt, 42120 LE COTEAU - France - SIREN 407280445


GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Inscription le 24 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421082 - Publication au BOPI 2005-10-24

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327273 - Publication au BOPI 2001-07-23

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Cacao, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie