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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU
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JARDIN DE PINCOURT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDIN DE PINCOURT
CHOCOLATERIE DU COTEAU, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98716983
Date de dépôt :
05/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2008

Présentation de la marque JARDIN DE PINCOURT

Déposée le 5 février 1998 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDIN DE PINCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU domicilié(e) 5 place Pincourt, 42120 LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE - France.

La marque JARDIN DE PINCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN DE PINCOURT est expirée depuis le 5 février 2008.

CHOCOLATERIE DU COTEAU a également déposé les autres marques suivantes : BABIOLE , CHADRAK , RAMILLES DU MEDOC , CORPUS , REVILLON CHOCOLATIER. LES DEMOISELLES DE MARGAUX GUINETTES CHOCOLAT NOIR , TIRLIBON , BANDERILLES DU MEDOC , SOIR PASSION REVILLON , BASILE ET MALANIE , FESTILLOTES


CHOCOLATERIE DU COTEAU, (Société Anonyme) - 5 place Pincourt, 42120 LE COTEAU - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE - France


Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327273 - Publication au BOPI 2001-07-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Cacao, café, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie.