Déposée le 16 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRAISOTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU domicilié(e) 5 Place Pincourt, 42120 LE COTEAU (dossier no 2148314) - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2148314) - France.
La marque FRAISOTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOCOLATERIE DU COTEAU, Société Anonyme - 5 Place Pincourt, 42120 LE COTEAU (dossier no 2148314) - France - SIREN 407280445
SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2148314) - France
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1999 n°2148314 - Publication au BOPI 1999-07-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17
Inscription le 1 juillet 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°280797 - Publication au BOPI 1999-07-01
Café, Thé cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie glaces comestibles, miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir
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