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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU
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FESTILLOTES LES PAPILLOTES DE NOEL FAVIER MILLAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FESTILLOTES LES PAPILLOTES DE NOEL FAVIER MILLAT
CHOCOLATERIE DU COTEAU, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1411749
Date de dépôt :
03/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2007
FESTILLOTES LES PAPILLOTES DE NOEL FAVIER MILLAT de CHOCOLATERIE DU COTEAU

Présentation de la marque FESTILLOTES LES PAPILLOTES DE NOEL FAVIER MILLAT

Déposée le 3 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FESTILLOTES LES PAPILLOTES DE NOEL FAVIER MILLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU domicilié(e) 5 Place Pincourt, 42120 LE COTEAU (dossier no 2090955) - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2090955) - France.

La marque FESTILLOTES LES PAPILLOTES DE NOEL FAVIER MILLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FESTILLOTES LES PAPILLOTES DE NOEL FAVIER MILLAT est expirée depuis le 3 juin 2007.

CHOCOLATERIE DU COTEAU a également déposé les autres marques suivantes : BABIOLE , CHADRAK , RAMILLES DU MEDOC , CORPUS , JARDIN DE PINCOURT , REVILLON CHOCOLATIER. LES DEMOISELLES DE MARGAUX GUINETTES CHOCOLAT NOIR , TIRLIBON , BANDERILLES DU MEDOC , SOIR PASSION REVILLON , BASILE ET MALANIE


CHOCOLATERIE DU COTEAU, Société Anonyme - 5 Place Pincourt, 42120 LE COTEAU (dossier no 2090955) - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2090955) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 1997 n°2090955 - Publication au BOPI 1997-05-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327273 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 19 juin 1997 - Changement de nature juridique n°239177 - Publication au BOPI 1997-06-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.