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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU
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CROQUAILLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROQUAILLES
CHOCOLATERIE DU COTEAU, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1578636
Date de dépôt :
05/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2010

Présentation de la marque CROQUAILLES

Déposée le 5 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROQUAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU domicilié(e) 5, Place Pincourt, 42120 LE COTEAU (dossier no 2160485) - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE domicilié(e) (dossier no 2160485) - France.

La marque CROQUAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQUAILLES est expirée depuis le 5 mars 2010.

CHOCOLATERIE DU COTEAU a également déposé les autres marques suivantes : BABIOLE , CHADRAK , RAMILLES DU MEDOC , CORPUS , JARDIN DE PINCOURT , REVILLON CHOCOLATIER. LES DEMOISELLES DE MARGAUX GUINETTES CHOCOLAT NOIR , TIRLIBON , BANDERILLES DU MEDOC , SOIR PASSION REVILLON , BASILE ET MALANIE


CHOCOLATERIE DU COTEAU, Société Anonyme - 5, Place Pincourt, 42120 LE COTEAU (dossier no 2160485) - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE - (dossier no 2160485) - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1999 n°2160485 - Publication au BOPI 1999-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327273 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 10 janvier 2000 - Changement de nature juridique n°293113 - Publication au BOPI 2000-01-10

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.