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Marques déposées par CHOCOLATERIE DU COTEAU
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CORPUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORPUS
CHOCOLATERIE DU COTEAU

Numéro de dépôt :
92404593
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2002

Présentation de la marque CORPUS

Déposée le 7 février 1992 par CHOCOLATERIE DU COTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORPUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est CHOCOLATERIE DU COTEAU, domicilié(e) 5, place de Pincourt, 42120 LE COTEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN Direction Juridique - France.

La marque CORPUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORPUS est expirée depuis le 7 février 2002.

CHOCOLATERIE DU COTEAU a également déposé les autres marques suivantes : BABIOLE , CHADRAK , RAMILLES DU MEDOC , JARDIN DE PINCOURT , REVILLON CHOCOLATIER. LES DEMOISELLES DE MARGAUX GUINETTES CHOCOLAT NOIR , TIRLIBON , BANDERILLES DU MEDOC , SOIR PASSION REVILLON , BASILE ET MALANIE , FESTILLOTES


CHOCOLATERIE DU COTEAU - 5, place de Pincourt, 42120 LE COTEAU - France


GROUPE BONGRAIN Direction Juridique - France


Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°327272 - Publication au BOPI 2001-07-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glaces à rafraîchir