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Marques déposées par la société CHOCOLATERIE DU COTEAU
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CHOCOTRAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOTRAIN
CHOCOLATERIE DU COTEAU

Numéro de dépôt :
92440164
Date de dépôt :
29/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2002

Présentation de la marque CHOCOTRAIN

Déposée le 29 octobre 1992 par la société CHOCOLATERIE DU COTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOTRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la société CHOCOLATERIE DU COTEAU domicilié(e) 5 Place Pincourt, 42120 LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN Direction Juridique - France.

La marque CHOCOTRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOTRAIN est expirée depuis le 29 octobre 2002.

CHOCOLATERIE DU COTEAU a également déposé les autres marques suivantes : BABIOLE , CHADRAK , RAMILLES DU MEDOC , CORPUS , JARDIN DE PINCOURT , REVILLON CHOCOLATIER. LES DEMOISELLES DE MARGAUX GUINETTES CHOCOLAT NOIR , TIRLIBON , BANDERILLES DU MEDOC , SOIR PASSION REVILLON , BASILE ET MALANIE


CHOCOLATERIE DU COTEAU - 5 Place Pincourt, 42120 LE COTEAU - France - SIREN 407280445


GROUPE BONGRAIN Direction Juridique - France


Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°327272 - Publication au BOPI 2001-07-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Cacao, pâtisserie et confiserie, chocolat et produits de chocolaterie