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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU
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BILLET DOUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BILLET DOUX
CHOCOLATERIE DU COTEAU, société anonyme

Numéro de dépôt :
1605670
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2010

Présentation de la marque BILLET DOUX

Déposée le 13 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BILLET DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU domicilié(e) 5 Place Pincourt, 42120 LE COTEAU (dossier no 2178424) - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE domicilié(e) (dossier no 2178424) - France.

La marque BILLET DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BILLET DOUX est expirée depuis le 13 juillet 2010.

CHOCOLATERIE DU COTEAU a également déposé les autres marques suivantes : BABIOLE , CHADRAK , RAMILLES DU MEDOC , CORPUS , JARDIN DE PINCOURT , REVILLON CHOCOLATIER. LES DEMOISELLES DE MARGAUX GUINETTES CHOCOLAT NOIR , TIRLIBON , BANDERILLES DU MEDOC , SOIR PASSION REVILLON , BASILE ET MALANIE


CHOCOLATERIE DU COTEAU, société anonyme - 5 Place Pincourt, 42120 LE COTEAU (dossier no 2178424) - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE - (dossier no 2178424) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2000 n°2178424 - Publication au BOPI 2000-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327273 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 12 juillet 2000 - Changement de nature juridique n°303919 - Publication au BOPI 2000-07-12

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