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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU
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APSARA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APSARA
CHOCOLATERIE DU COTEAU, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1592992
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2010
APSARA de CHOCOLATERIE DU COTEAU

Présentation de la marque APSARA

Déposée le 15 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APSARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE DU COTEAU domicilié(e) 5, Place Pincourt, 42120 LE COTEAU, FRANCE (dossier no 2160488) - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2160488) - France.

La marque APSARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APSARA est expirée depuis le 15 mai 2010.

CHOCOLATERIE DU COTEAU a également déposé les autres marques suivantes : BABIOLE , CHADRAK , RAMILLES DU MEDOC , CORPUS , JARDIN DE PINCOURT , REVILLON CHOCOLATIER. LES DEMOISELLES DE MARGAUX GUINETTES CHOCOLAT NOIR , TIRLIBON , BANDERILLES DU MEDOC , SOIR PASSION REVILLON , BASILE ET MALANIE


CHOCOLATERIE DU COTEAU, Société Anonyme - 5, Place Pincourt, 42120 LE COTEAU, FRANCE (dossier no 2160488) - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2160488) - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1999 n°2160488 - Publication au BOPI 1999-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327273 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 10 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191665 - Publication au BOPI 1995-11-10

Inscription le 7 août 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°188319 - Publication au BOPI 1995-08-07

Confiserie, chocolat, chocolats et confiserie en particulier une boîte ou un sachet contenant des bonbons de chocolat, chocolats fourrés ou remplis d'apéritif, vin, liqueur, alcool et enrobés de chocolat ou contenant des morceaux de fruits divers, noisettes, amandes, cacahuettes, céréales, parfumés ou non, soupoudrés de granulés de chocolat