Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTIPLES SPLENDEURS
CHOCOLATERIE DU COTEAU (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
92423942
Date de dépôt :
22/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2002

Présentation de la marque MULTIPLES SPLENDEURS

Déposée le 22 juin 1992 par la société CHOCOLATERIE DU COTEAU (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTIPLES SPLENDEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la société CHOCOLATERIE DU COTEAU (société en nom collectif domicilié(e) 5 Place Pincourt, 42120 LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN Direction Juridique - France.

La marque MULTIPLES SPLENDEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTIPLES SPLENDEURS est expirée depuis le 22 juin 2002.

CHOCOLATERIE DU COTEAU (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : REVILLON CHOCOLAT


CHOCOLATERIE DU COTEAU (société en nom collectif) - 5 Place Pincourt, 42120 LE COTEAU - France - SIREN 407280445


GROUPE BONGRAIN Direction Juridique - France


Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°327272 - Publication au BOPI 2001-07-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Chocolat, produits de confiserie et de chocolaterie