Déposée le 10 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chocolaterie de Sèvres
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAIFFRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-15 du 14 avril 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chocolaterie de Sèvres domicilié(e) 5 rue de la Garenne - 92310 - SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 665 303 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Chocolaterie de Sèvres, Mme Ferrero Quévreux Pauline domicilié(e) 5 rue de la Garenne - 92310 - SEVRES - France.
La marque MAIFFRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAIFFRET arrivera à expiration en date du 10 mars 2025.
Chocolaterie de Sèvres a également déposé les autres marques suivantes : , PAVES DE RUEIL , Maiffret
Chocolaterie de Sèvres, SARL - 5 rue de la Garenne - 92310 - SEVRES - France - SIREN 509665303
Chocolaterie de Sèvres, Mme Ferrero Quévreux Pauline - 5 rue de la Garenne - 92310 - SEVRES - France
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2005 n°2283453 - Publication au BOPI 2005-03-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
Inscription le 19 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510333 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19
Inscription le 9 février 2010 - Concession de licence n°515637 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-09
Inscription le 12 avril 2010 - Changement d'adresse n°521007 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2015 n°2581005 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-03-11
Fruits conservés, congelés, surgelés, séchés, déshydratés, confits, cristallisés et cuits; salades de fruits ou à base de fruits; tranches de fruits; écorces et zestes de fruits; pulpes de fruits; marmelades; confitures; gelées comestibles, notamment de fruits; purées et compotes de fruits; concentrés de fruits; lait; produits laitiers, y compris beurre, crème, crème fouettée, yaourts; boissons lactées ou le lait prédomine; lait parfumé fouetté; noix variées et graines, préparées, et mélanges de celles-ci; gélatine et pectine à usage alimentaire.Café, succédanés du café, chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, thé, infusions non médicinales, cacao, produits de cacao, chocolat, sucre, édulcorants de table; préparations et mets à base de farine; préparations, mélanges, mets et produits faits de céréales ou à base de celles-ci et/ou de cacao et/ou de miel; flocons et pétales de céréales séchées ou préparées; ingrédients préparés, à base de céréales, notamment pour pâtisserie, pour confiserie et pour glaces comestibles; pains, biscottes, produits de boulangerie, biscuits, biscuits d'apéritif, produits de biscuiterie, gaufres; gâteaux; pâte pour tartes et gâteaux; produits à base de pâte, y compris tartes, quiches, pizzas, crêpes, galettes, blinis; sandwiches, tartines et casse-croûte préparés à base de pain; semoule; pâtisserie, confiserie, bonbons, bonbons de chocolat, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, confiserie surgelée; miel; pâtes à tartiner à base de chocolat; levure, poudre pour faire lever; sauces; épices; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté; poudings; préparations et garnitures pour pâtisseries, pour entremets et pour glaces alimentaires; bouillies alimentaires à base de lait; préparations aromatiques à usage alimentaire.Restauration (repas), à la place ou à emporter; restaurants; restaurants à service rapide et permanent; salons de thé; réservation de tables de restaurant; services de traiteurs
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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