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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE DE PUYRICARD
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CLOU DE CEZANNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOU DE CEZANNE
SAS CHOCOLATERIE DE PUYRICARD, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1663055
Date de dépôt :
14/05/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2021

Présentation de la marque CLOU DE CEZANNE

Déposée le 14 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE DE PUYRICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOU DE CEZANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE DE PUYRICARD domicilié(e) avenue Georges de Fabry Quartier Maliverny – La Plantation - 13540 - PUYRICARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 388 473 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CLOU DE CEZANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOU DE CEZANNE est expirée depuis le 14 mai 2021.

CHOCOLATERIE DE PUYRICARD a également déposé les autres marques suivantes : LOU POUTOUNET , P PUYRICARD Artisan Chocolatier en Provence , LOU PITOUET , PUYRICARD , Provence Inside , THEOBROMA NOURRITURE DES DIEUX


SAS CHOCOLATERIE DE PUYRICARD, société par actions simplifiée - avenue Georges de Fabry Quartier Maliverny – La Plantation - 13540 - PUYRICARD - France - SIREN 445388473


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2001 n°2194621 - Publication au BOPI 2001-03-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 3 août 2009 - Transmission totale de propriété n°507689 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-08-03

Inscription le 27 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547669 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-27

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2011 n°2467896 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-08

Chocolats fins et confiseries sous toutes leurs formes