CHOCOLATERIE DE L'OPERA, Société par Actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3528472
Date de dépôt :
03/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2027
Présentation de la marque ARCATO
Déposée le 3 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE DE L'OPERA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARCATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-45 du 9 novembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE DE L'OPERA domicilié(e) 846 CHEMIN DU BARRET - 13160 - CHÂTEAURENARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 744 636 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ipSO, M. BECKER Pascal domicilié(e) 5 RUE Murillo - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ARCATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3528472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOCOLATERIE DE L'OPERA, Société par Actions simplifiée - 846 CHEMIN DU BARRET - 13160 - CHÂTEAURENARD - France - SIREN 401744636
ipSO, M. BECKER Pascal - 5 RUE Murillo - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-10
Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498380 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Inscription le 19 juillet 2017 - Changement d'adresse n°704424 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2017 n°2661928 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-16
Yaourts, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, beurre de cacao ; huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; blanc d'oeufs, jaune d'œufs, oeufs, oeufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles.
Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, à savoir sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, fondants (confiserie), pastilles (confiserie), pâte de fruits (confiserie), massepain, glucose à usage alimentaire, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait ; denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre (à l'exception de ceux à usage médical), sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir.
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