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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE DE FRANCE
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LES DELICES DES PLANTAGENET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICES DES PLANTAGENET
SARL CHOCOLATERIE DE FRANCE

Numéro de dépôt :
99798971
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
14/06/2009

Présentation de la marque LES DELICES DES PLANTAGENET

Déposée le 14 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « LES DELICES DES PLANTAGENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE DE FRANCE domicilié(e) 13 RUE STE MARTHE, 79000 NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 899 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLATERIE DE FRANCE - France.

La marque LES DELICES DES PLANTAGENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DES PLANTAGENET est expirée depuis le 14 juin 2009.

CHOCOLATERIE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE BERET DE FRANCE


SARL CHOCOLATERIE DE FRANCE - 13 RUE STE MARTHE, 79000 NIORT - France - SIREN 314899808


CHOCOLATERIE DE FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Café thé cacao sucre riz tapioca sagou succédanés du café farines et préparations faites de céréales pain pâtisserie et confiserie glaces comestibles miel sirop de mélasse levure poudre pour faire lever sel moutarde vinaigre sauces condiments épices glace à rafraîchir.