LE BERET DE FRANCE
Présentation de la marque LE BERET DE FRANCE
Déposée le 6 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « LE BERET DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE BERET DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737070.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BERET DE FRANCE est expirée depuis le 6 octobre 1997.
CHOCOLATERIE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-01