Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BERET DE FRANCE
SARL CHOCOLATERIE DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1737070
Date de dépôt :
06/10/1987
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
06/10/1997
LE BERET DE FRANCE de CHOCOLATERIE DE FRANCE

Présentation de la marque LE BERET DE FRANCE

Déposée le 6 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « LE BERET DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE DE FRANCE domicilié(e) NIORT 13 rue Ste Marthe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sa co-gérante Mme HUVELIN Nicole - France.

La marque LE BERET DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737070.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BERET DE FRANCE est expirée depuis le 6 octobre 1997.

CHOCOLATERIE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DES PLANTAGENET


SARL CHOCOLATERIE DE FRANCE - NIORT 13 rue Ste Marthe - France


sa co-gérante Mme HUVELIN Nicole - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-01

Bonbons de chocolat