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Marques déposées par CHOCOLATERIE CORNE - COTE DE FRANCE
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COTE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE DE FRANCE
CHOCOLATERIE CORNE - COTE DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1035755
Date de dépôt :
13/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COTE DE FRANCE

Déposée le 13 décembre 1977 par CHOCOLATERIE CORNE - COTE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COTE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHOCOLATERIE CORNE - COTE DE FRANCE domicilié(e) (Société Anonyme) 9 avenue du Président Allende 94400 VITRY SUR SEINE - France.

La marque COTE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COTE DE FRANCE est expirée depuis le 13 décembre 1987.


CHOCOLATERIE CORNE - COTE DE FRANCE - (Société Anonyme) 9 avenue du Président Allende 94400 VITRY SUR SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.