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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE CONFISERIE FRABEL
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FRABEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRABEL
CHOCOLATERIE CONFISERIE FRABEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1459780
Date de dépôt :
05/04/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2008

Présentation de la marque FRABEL

Déposée le 5 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE CONFISERIE FRABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE CONFISERIE FRABEL domicilié(e) 246, RUE DE LA LYS, 59250 HALLUIN (dossier no 2106416) - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 480 640 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JP LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2106416) - France.

La marque FRABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRABEL est expirée depuis le 5 avril 2008.

CHOCOLATERIE CONFISERIE FRABEL a également déposé les autres marques suivantes : SPECIAL BLANC FRABEL FB , GRAPPINA , CHATONS , CHOCANOIA , KAYOU , GOLIATH , PRALINOR , SMALLOW , ELITE , FRABELYS


CHOCOLATERIE CONFISERIE FRABEL (S.A.) - 246, RUE DE LA LYS, 59250 HALLUIN (dossier no 2106416) - France - SIREN 885480640


JP LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - (dossier no 2106416) - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1998 n°2106416 - Publication au BOPI 1998-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Inscription le 4 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340240 - Publication au BOPI 2002-02-04

Inscription le 27 avril 1998 - Changement de nature juridique n°253544 - Publication au BOPI 1998-04-27

Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacao, sucres, miel, confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.