Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELITE
CHOCOLATERIE-CONFISERIE FRABEL

Numéro de dépôt :
1049790
Date de dépôt :
11/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ELITE

Déposée le 11 mai 1978 par CHOCOLATERIE-CONFISERIE FRABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHOCOLATERIE-CONFISERIE FRABEL domicilié(e) (SARL) 246, rue de la Lys, 59250 HALLUIN. - France.

La marque ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ELITE est expirée depuis le 11 mai 1988.

CHOCOLATERIE-CONFISERIE FRABEL a également déposé les autres marques suivantes : SPECIAL BLANC FRABEL FB , GRAPPINA , CHATONS , CHOCANOIA , KAYOU , GOLIATH , PRALINOR , SMALLOW , FRABELYS , FRABEL


CHOCOLATERIE-CONFISERIE FRABEL - (SARL) 246, rue de la Lys, 59250 HALLUIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-052

Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.