Déposée le 16 août 1988 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE CONFISERIE BOUQUET D'OR - Anciens Ets. ROUSSEAU Frères
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHOCO - PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE CONFISERIE BOUQUET D'OR - Anciens Ets. ROUSSEAU Frères domicilié(e) 158, rue des Fusillés, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ. - France.
La marque CHOCO - PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOCOLATERIE CONFISERIE BOUQUET D'OR SA - Anciens Ets. ROUSSEAU Frères (SOCIETE ANONYME) - 158, rue des Fusillés, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05
Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°184764 - Publication au BOPI 1995-05-02
Inscription le 2 mai 1995 - Transmission de propriété n°184763 - Publication au BOPI 1995-05-02
Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184762 - Publication au BOPI 1995-05-02
Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184761 - Publication au BOPI 1995-05-02
Pâtisserie, confiserie, chocolats, glaces. Jeux.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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