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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE CHAPON
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MA GRAND-MERE LES FAISAIT DEJA FABRIQUE CHAPON MAITRE CHOCOLATIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA GRAND-MERE LES FAISAIT DEJA FABRIQUE CHAPON MAITRE CHOCOLATIER
CHOCOLATERIE CHAPON - SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
3243884
Date de dépôt :
28/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2013
MA GRAND-MERE LES FAISAIT DEJA FABRIQUE CHAPON MAITRE CHOCOLATIER de CHOCOLATERIE CHAPON

Présentation de la marque MA GRAND-MERE LES FAISAIT DEJA FABRIQUE CHAPON MAITRE CHOCOLATIER

Déposée le 28 août 2003 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE CHAPON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA GRAND-MERE LES FAISAIT DEJA FABRIQUE CHAPON MAITRE CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE CHAPON domicilié(e) 17 BIS RUE GUSTAVE NAST,77500 CHELLES - 77500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 391 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PATRICE CHAPON SA CHAPON domicilié(e) 17 BIS RUE GUSTAVE NAST,77500 CHELLES - 77500 - France.

La marque MA GRAND-MERE LES FAISAIT DEJA FABRIQUE CHAPON MAITRE CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243884.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA GRAND-MERE LES FAISAIT DEJA FABRIQUE CHAPON MAITRE CHOCOLATIER est expirée depuis le 28 août 2013.


CHOCOLATERIE CHAPON - SOCIÉTÉ ANONYME - 17 BIS RUE GUSTAVE NAST,77500 CHELLES - 77500 - France - SIREN 403391634


MONSIEUR PATRICE CHAPON SA CHAPON - 17 BIS RUE GUSTAVE NAST,77500 CHELLES - 77500 - France


Inscription le 24 décembre 2003 - retrait partiel n°383985 - Publication au BOPI 2003-12-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Tous les produits précités étant fabriqués ou fournis par un maître artisan.