Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOL'OIE
CHOCOLATERIE CAPRICES société anonyme

Numéro de dépôt :
3368736
Date de dépôt :
05/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
05/07/2015
CHOCOL\'OIE de CHOCOLATERIE CAPRICES

Présentation de la marque CHOCOL'OIE

Déposée le 5 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE CAPRICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CHOCOL'OIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE CAPRICES domicilié(e) 36 rue des Boulangers,68100 MULHOUSE - 68100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 517 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES domicilié(e) BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX - 68071 - France.

La marque CHOCOL'OIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOL'OIE est expirée depuis le 5 juillet 2015.


CHOCOLATERIE CAPRICES société anonyme - 36 rue des Boulangers,68100 MULHOUSE - 68100 - France - SIREN 348517830


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES - BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX - 68071 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Glaces comestibles, biscuits, chocolat, chocolats glacés, confiserie, entremets.