STEPHANE
Présentation de la marque STEPHANE
Déposée le 16 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE CANTALOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « STEPHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STEPHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STEPHANE est expirée depuis le 16 octobre 2010.
CHOCOLATERIE CANTALOU a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2000 n°2183211 - Publication au BOPI 2000-10-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14
Inscription le 19 janvier 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°314364 - Publication au BOPI 2001-01-19
Inscription le 29 novembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°312190 - Publication au BOPI 2000-11-29
Inscription le 31 octobre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°310732 - Publication au BOPI 2000-10-31