Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPORT
Numéro de dépôt :
1460718
Date de dépôt :
26/11/1987
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
26/11/1997
Présentation de la marque SPORT
Déposée le 26 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE CANTALOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT est expirée depuis le 26 novembre 1997.
CHOCOLATERIE CANTALOU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38