Déposée le 13 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE CANTALOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN),
la marque française « PHOSCAODIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE CANTALOU domicilié(e) 2980 Avenue Julien Panchot, 66011 PERPIGNAN CEDEX (dossier no 2076034) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur J.C POIRRIER CHOCOLATERIE CANTALOU domicilié(e) (dossier no 2076034) - France.
La marque PHOSCAODIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOCOLATERIE CANTALOU - SA - 2980 Avenue Julien Panchot, 66011 PERPIGNAN CEDEX (dossier no 2076034) - France
Monsieur J.C POIRRIER CHOCOLATERIE CANTALOU - (dossier no 2076034) - France
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 1996 n°2076034 - Publication au BOPI 1996-09-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gateaux, patisserie, et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices, glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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