Déposée le 29 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE CANTALOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN),
la marque française « PAVE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE CANTALOU domicilié(e) Usine d'Orle BP 2006, 66011 PERPIGNAN Cedex (dossier no 2204359) - France et immatriculée sous le numéro RCS 564 202 166 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLATERIE CANTALOU MR JC. POIRRIER domicilié(e) (dossier no 2204359) - France.
La marque PAVE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOCOLATERIE CANTALOU S.A - Usine d'Orle BP 2006, 66011 PERPIGNAN Cedex (dossier no 2204359) - France - SIREN 564202166
CHOCOLATERIE CANTALOU MR JC. POIRRIER - (dossier no 2204359) - France
Renouvellement sans limitation le 17 août 2001 n°2204359 - Publication au BOPI 2001-08-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Chocolats, confiserie de chocolat, confiserie de sucre, petits déjeuners cacaotés, pâtes à tartiner, biscuits cacao, préparations faites de céréale
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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