Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAVE D'OR
CHOCOLATERIE CANTALOU S.A

Numéro de dépôt :
1714821
Date de dépôt :
29/10/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
29/10/2011

Présentation de la marque PAVE D'OR

Déposée le 29 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE CANTALOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « PAVE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE CANTALOU domicilié(e) Usine d'Orle BP 2006, 66011 PERPIGNAN Cedex (dossier no 2204359) - France et immatriculée sous le numéro RCS 564 202 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLATERIE CANTALOU MR JC. POIRRIER domicilié(e) (dossier no 2204359) - France.

La marque PAVE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAVE D'OR est expirée depuis le 29 octobre 2011.

CHOCOLATERIE CANTALOU a également déposé les autres marques suivantes : VALDORA , MAKER , PATRICK , MINI PRALINE , MINI LAIT , DIETICAO , PRADO , STARMALLOW , APERICHOC , GREENY


CHOCOLATERIE CANTALOU S.A - Usine d'Orle BP 2006, 66011 PERPIGNAN Cedex (dossier no 2204359) - France - SIREN 564202166


CHOCOLATERIE CANTALOU MR JC. POIRRIER - (dossier no 2204359) - France


Renouvellement sans limitation le 17 août 2001 n°2204359 - Publication au BOPI 2001-08-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Chocolats, confiserie de chocolat, confiserie de sucre, petits déjeuners cacaotés, pâtes à tartiner, biscuits cacao, préparations faites de céréale

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.