Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NON
Chocolaterie Cantalou

Numéro de dépôt :
941348
Date de dépôt :
11/12/1975
Lieu de dépôt :
Perpignan

Présentation de la marque NON

Déposée le 11 décembre 1975 par Chocolaterie Cantalou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Perpignan), la marque française « NON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Chocolaterie Cantalou domicilié(e) (soc. an.), Usine d'Orle, Route de Thuir, Perpignan. - France.

La marque NON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NON est expirée depuis le 11 décembre 1985.

Chocolaterie Cantalou a également déposé les autres marques suivantes : VALDORA , MAKER , PATRICK , MINI PRALINE , MINI LAIT , DIETICAO , PRADO , STARMALLOW , APERICHOC , GREENY


Chocolaterie Cantalou - (soc. an.), Usine d'Orle, Route de Thuir, Perpignan. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-492

Chocolaterie;confiserie;biscuiterie.