CHOCOLATERIE CANTALOU, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
93485073
Date de dépôt :
22/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2023
Présentation de la marque NOISELLA
Déposée le 22 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE CANTALOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOISELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-45 du 12 novembre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE CANTALOU domicilié(e) 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 564 202 166 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque NOISELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOCOLATERIE CANTALOU, Société par actions simplifiée - 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 564202166
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2003 n°2245762 - Publication au BOPI 2003-07-01
Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°378182 - Publication au BOPI 2003-09-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45
Renouvellement sans limitation le 22 août 2013 n°2537745 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-22
Café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés de chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters et produits de confiserie vendus à la pièce, nougats, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à macher, glaces comestibles, miel, sauces (à l'exception des sauces à salade), glaces à rafraîchir
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