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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE CANTALOU
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MOREUIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOREUIL
CHOCOLATERIE CANTALOU SAS

Numéro de dépôt :
1293567
Date de dépôt :
10/12/1984
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
10/12/2014

Présentation de la marque MOREUIL

Déposée le 10 décembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE CANTALOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « MOREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE CANTALOU domicilié(e) BP 2006, 2980 Avenue Julien Panchot,66011 PERPIGNAN (dossier no 2272917) - 66011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 564 202 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLATERIE CANTALOU Monsieur JC. POIRRIER domicilié(e) BP 2006,66011 PERPIGNAN CEDEX (dossier no 2272917) - 66011 - France.

La marque MOREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOREUIL est expirée depuis le 10 décembre 2014.

CHOCOLATERIE CANTALOU a également déposé les autres marques suivantes : VALDORA , MAKER , PATRICK , MINI PRALINE , MINI LAIT , DIETICAO , PRADO , STARMALLOW , APERICHOC , GREENY


CHOCOLATERIE CANTALOU SAS - BP 2006, 2980 Avenue Julien Panchot,66011 PERPIGNAN (dossier no 2272917) - 66011 - France - SIREN 564202166


CHOCOLATERIE CANTALOU Monsieur JC. POIRRIER - BP 2006,66011 PERPIGNAN CEDEX (dossier no 2272917) - 66011 - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2004 n°2272917 - Publication au BOPI 2004-09-24

Renouvellement sans limitation n°2039805 - Publication au BOPI 1994-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Inscription le 1 février 2005 - Changement de nature juridique n°406995 - Publication au BOPI 2005-02-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines, préparations faite de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.