Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINI NOIR
CHOCOLATERIE CANTALOU S.A.

Numéro de dépôt :
1509593
Date de dépôt :
23/12/1987
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
23/12/2007

Présentation de la marque MINI NOIR

Déposée le 23 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE CANTALOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « MINI NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE CANTALOU domicilié(e) 2980 Avenue Julien Panchot 66000 PERPIGNAN (dossier no 2102461) - France et immatriculée sous le numéro RCS 564 202 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JC POIRRIER CHOCOLATERIE CANTALOU domicilié(e) (dossier no 2102461) - France.

La marque MINI NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINI NOIR est expirée depuis le 23 décembre 2007.

CHOCOLATERIE CANTALOU a également déposé les autres marques suivantes : VALDORA , MAKER , PATRICK , MINI PRALINE , MINI LAIT , DIETICAO , PRADO , STARMALLOW , APERICHOC , GREENY


CHOCOLATERIE CANTALOU S.A. - 2980 Avenue Julien Panchot 66000 PERPIGNAN (dossier no 2102461) - France - SIREN 564202166


Monsieur JC POIRRIER CHOCOLATERIE CANTALOU - (dossier no 2102461) - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1997 n°2102461 - Publication au BOPI 1997-12-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.