COURONNE D'OR
Présentation de la marque COURONNE D'OR
Déposée le 16 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE CANTALOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « COURONNE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COURONNE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COURONNE D'OR est expirée depuis le 16 octobre 2010.
CHOCOLATERIE CANTALOU a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2000 n°2183213 - Publication au BOPI 2000-10-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14
Inscription le 19 janvier 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°314366 - Publication au BOPI 2001-01-19
Inscription le 29 novembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°312190 - Publication au BOPI 2000-11-29
Inscription le 31 octobre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°310727 - Publication au BOPI 2000-10-31