LES P'TITS FROMAGEONS DE FRANCE

CHOCOLATERIE C.L.M. - Société anonyme

Présentation de la marque LES P'TITS FROMAGEONS DE FRANCE

Déposée le 21 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE C.L.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES P'TITS FROMAGEONS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE C.L.M domicilié(e) Aiffres, 79230 PRAHECQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLARA COUSSEAU OUVRARD ROUVREAU SAUBOLE SEJOURNE - France.

La marque LES P'TITS FROMAGEONS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P'TITS FROMAGEONS DE FRANCE est expirée depuis le 21 décembre 2005.

CHOCOLATERIE C.L.M a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES LEFEBURE LE VRAI CHOCOLAT FRANCAIS DE TRADITION , LE MARAIS