Déposée le 8 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE BRUNTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « KOUGELHOPFS D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE BRUNTZ domicilié(e) 3 rue de l'Industrie - 68260 - KINGERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 484 479 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel MALL domicilié(e) 5 Allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque KOUGELHOPFS D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOCOLATERIE BRUNTZ, SARL - 3 rue de l'Industrie - 68260 - KINGERSHEIM - France - SIREN 420484479
Michel MALL - 5 Allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2012 n°2488820 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-12
Confitures, fruits confits, gelées de fruits compotes de fruits, marmelades. Confiseries, chocolats, cacao, massepain, pralinés, pains d'épices, pâtisseries, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, confiseries à base de cacao de sucres, de matières grasses végétales, glaces alimentaires, fondant (confiserie) , cafés, caramel (bonbons) , poudings. Tranmission d'images et/ou de messages par terminaux assistés par ordinateur au travers du réseau Internet. Transmission de messages.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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