Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BELLANGER MEILLEUR OUVRIER DE FRANCE
CHOCOLATERIE BELLANGER, SARL M. VIANNEY BELLANGER
Numéro de dépôt :
4130540
Date de dépôt :
01/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque BELLANGER MEILLEUR OUVRIER DE FRANCE
Déposée par voie électronique le 1 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE BELLANGER et monsieur VIANNEY BELLANGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BELLANGER MEILLEUR OUVRIER DE FRANCE »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE BELLANGER domicilié(e) 1 RUE JACQUES OFFENBACH - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur VIANNEY BELLANGER domicilié(e) 5 PLACE DU CARDINAL GRENTE - 72000 - LE MANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLATERIE BELLANGER, M. VIANNEY BELLANGER domicilié(e) 1 RUE JACQUES OFFENBACH - 72000 - LE MANS - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOCOLATERIE BELLANGER, SARL - 1 RUE JACQUES OFFENBACH - 72000 - LE MANS - France - SIREN 3
M. VIANNEY BELLANGER - 5 PLACE DU CARDINAL GRENTE - 72000 - LE MANS - France
CHOCOLATERIE BELLANGER, M. VIANNEY BELLANGER - 1 RUE JACQUES OFFENBACH - 72000 - LE MANS - France
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Inscription le 8 août 2016 - Rejet total n°676873 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-08
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Logo pouvant être de toutes les couleurs representant la marque Bellanger ; Il est composé d'un J entremélé au B de Bellanger signifiant J. Bellanger pour Jacques Bellanger. Il est suivi du titre secserner en 1982 à Jacques Bellanger soit le titre de"Meilleur Ouvrier de France" dans la catégorie Pâtisserie ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes frais ;
Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades.
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