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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE BELINE
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"LES BUGATTISES"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"LES BUGATTISES"
S.A.R.L. CHOCOLATERIE BELINE

Numéro de dépôt :
1278998
Date de dépôt :
23/03/1984
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
23/03/2004

Présentation de la marque "LES BUGATTISES"

Déposée le 23 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE BELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « "LES BUGATTISES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE BELINE domicilié(e) 5, Place St Nicolas, 72000 LE MANS (dossier no 2030655) - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 336 055 .

La marque "LES BUGATTISES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "LES BUGATTISES" est expirée depuis le 23 mars 2004.

CHOCOLATERIE BELINE a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES BELLANGER , Chokapla , JBELLANGER JB CHOCOLATIER


S.A.R.L. CHOCOLATERIE BELINE - 5, Place St Nicolas, 72000 LE MANS (dossier no 2030655) - France - SIREN 390336055


Renouvellement sans limitation le 4 mars 1994 n°2030655 - Publication au BOPI 1994-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Inscription le 4 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266218 - Publication au BOPI 1998-11-04

Inscription le 24 octobre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°244797 - Publication au BOPI 1997-10-24

Chocolats, confiseries.