Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPORT
Numéro de dépôt :
10817
Date de dépôt :
04/11/1977
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Présentation de la marque SPORT
Déposée le 4 novembre 1977 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATARIE CANTALOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SPORT est expirée depuis le 4 novembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-025