Marque renouvelée - Marque en vigueur

WEISS
CHOCOLAT WEISS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1574948
Date de dépôt :
06/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2030
WEISS de CHOCOLAT WEISS

Présentation de la marque WEISS

Déposée le 6 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT WEISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WEISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT WEISS domicilié(e) 1 rue Eugène Weiss - 42100 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 395 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque WEISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque WEISS arrivera à expiration en date du 6 février 2030.

CHOCOLAT WEISS a également déposé les autres marques suivantes : SAMBACAO , HAUT CHOCOLAT , ORICOA , NOUGASTELLES , ADZOPE , EMOTION CHOCOLAT , L'INSTANT CHOCOLAT , PERLES DE WEISS , WEISS , EBENE


CHOCOLAT WEISS, Société par Actions Simplifiée - 1 rue Eugène Weiss - 42100 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 353395346


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2000 n°2163168 - Publication au BOPI 2000-01-20

Inscription le 21 juin 1994 - GAGE CONSTITUE n°174194 - Publication au BOPI 1994-06-21

Inscription le 10 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511838 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Inscription le 10 décembre 2009 - Changement de dénomination n°511837 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Inscription le 10 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511836 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2010 n°2427702 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-13

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2019 n°2728772 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-21

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