Marque renouvelée - Marque en vigueur

WEISS
CHOCOLAT WEISS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1516981
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2029

Présentation de la marque WEISS

Déposée le 23 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT WEISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WEISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT WEISS domicilié(e) 1 rue Eugène Weiss - 42100 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 395 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque WEISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque WEISS arrivera à expiration en date du 23 février 2029.

CHOCOLAT WEISS a également déposé les autres marques suivantes : SAMBACAO , HAUT CHOCOLAT , ORICOA , NOUGASTELLES , ADZOPE , EMOTION CHOCOLAT , L'INSTANT CHOCOLAT , PERLES DE WEISS , WEISS , EBENE


CHOCOLAT WEISS, Société par Actions Simplifiée - 1 rue Eugène Weiss - 42100 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 353395346


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation n°2133824 - Publication au BOPI 1999-07

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2008 n°2392105 - Publication au BOPI 2008-12-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription le 14 novembre 2008 - Changement d'adresse n°487024 - Publication au BOPI 2008-11-14

Inscription le 14 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487022 - Publication au BOPI 2008-11-14

Inscription le 14 novembre 2008 - Changement de dénomination n°487023 - Publication au BOPI 2008-11-14

Inscription le 21 juin 1994 - GAGE CONSTITUE n°174194 - Publication au BOPI 1994-06-21

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2018 n°2699840 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-05

Des cacaos, des articles de chocolaterie, de confiserie, de biscuiterie et de pâtisserie, miels, sucres. Confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.