Déposée le 8 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT WEISS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « NOUGACAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT WEISS domicilié(e) 18, Avenue Denfert Rochereau,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 395 346 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLAT WEISS domicilié(e) 18, Avenue Denfert Rochereau, BP 242,42006 SAINT ETIENNE CEDEX 1 - 42006 - France.
La marque NOUGACAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOCOLAT WEISS SAS - 18, Avenue Denfert Rochereau,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France - SIREN 353395346
CHOCOLAT WEISS - 18, Avenue Denfert Rochereau, BP 242,42006 SAINT ETIENNE CEDEX 1 - 42006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Boisson lactée à base de chocolat. Confitures à base de chocolat. Chocolat de couverture en pains ou en fondettes. Confiseries à base de chocolat. Glaces à rafraichir à base de chocolat. Gateaux, sucreries, chocolat. Boissons à base de cacao et de chocolat. Sirops et préparations pour boissons à base de chocolat ou de cacao.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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