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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT WEISS
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L'INSTANT CHOCOLAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'INSTANT CHOCOLAT
CHOCOLAT WEISS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1542278
Date de dépôt :
13/07/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2029

Présentation de la marque L'INSTANT CHOCOLAT

Déposée le 13 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT WEISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'INSTANT CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT WEISS domicilié(e) 1 rue Eugène Weiss - 42100 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 395 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque L'INSTANT CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'INSTANT CHOCOLAT arrivera à expiration en date du 13 juillet 2029.

CHOCOLAT WEISS a également déposé les autres marques suivantes : SAMBACAO , HAUT CHOCOLAT , ORICOA , NOUGASTELLES , ADZOPE , EMOTION CHOCOLAT , PERLES DE WEISS , WEISS , EBENE , W Weiss Oryola


CHOCOLAT WEISS, Société par Actions Simplifiée - 1 rue Eugène Weiss - 42100 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 353395346


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 1999 n°2146224 - Publication au BOPI 1999-06-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription le 13 mars 2009 - Changement d'adresse n°495423 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-13

Inscription le 13 mars 2009 - Changement de dénomination n°495422 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-13

Inscription le 13 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°495421 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-13

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2009 n°2406525 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-05-04

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2019 n°2708460 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-05

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