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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT WEISS
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FEUILLES D'AUTOMNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FEUILLES D'AUTOMNE
CHOCOLAT WEISS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1574949
Date de dépôt :
06/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2020

Présentation de la marque FEUILLES D'AUTOMNE

Déposée le 6 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT WEISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FEUILLES D'AUTOMNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT WEISS domicilié(e) 1 rue Eugène Weiss - 42100 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 395 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FEUILLES D'AUTOMNE est expirée depuis le 6 février 2020.

CHOCOLAT WEISS a également déposé les autres marques suivantes : SAMBACAO , HAUT CHOCOLAT , ORICOA , NOUGASTELLES , ADZOPE , EMOTION CHOCOLAT , L'INSTANT CHOCOLAT , PERLES DE WEISS , WEISS , EBENE


CHOCOLAT WEISS, Société par Actions Simplifiée - 1 rue Eugène Weiss - 42100 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 353395346


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2000 n°2163167 - Publication au BOPI 2000-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Inscription le 10 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511838 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Inscription le 10 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511836 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Inscription le 10 décembre 2009 - Changement de dénomination n°511837 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2010 n°2427748 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-13

De la pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucre, miel, confitures

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.