Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECLATS DE FEVE
CHOCOLAT WEISS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94509549
Date de dépôt :
28/02/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2024

Présentation de la marque ECLATS DE FEVE

Déposée le 28 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT WEISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECLATS DE FEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT WEISS domicilié(e) 1, rue Eugène Weiss - 42100 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 395 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque ECLATS DE FEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECLATS DE FEVE est expirée depuis le 28 février 2024.

CHOCOLAT WEISS a également déposé les autres marques suivantes : SAMBACAO , HAUT CHOCOLAT , ORICOA , NOUGASTELLES , ADZOPE , EMOTION CHOCOLAT , L'INSTANT CHOCOLAT , PERLES DE WEISS , WEISS , EBENE


CHOCOLAT WEISS, Société par actions simplifiée - 1, rue Eugène Weiss - 42100 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 353395346


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Inscription le 16 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394628 - Publication au BOPI 2004-06-16

Renouvellement sans limitation le 27 février 2004 n°2258902 - Publication au BOPI 2004-02-27

Inscription le 16 juin 2004 - Changement de dénomination n°394629 - Publication au BOPI 2004-06-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Inscription le 30 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615509 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2013 n°2546280 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-16

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2014 n°2549908 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-01-30

Chocolats, cacao