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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT WEISS
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BASSAM -
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BASSAM -
CHOCOLAT WEISS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3221276
Date de dépôt :
17/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
17/04/2023
BASSAM - de CHOCOLAT WEISS

Présentation de la marque BASSAM -

Déposée le 17 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT WEISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « BASSAM - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT WEISS domicilié(e) 1 rue Eugène Weiss - 42100 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 395 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque BASSAM - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASSAM - est expirée depuis le 17 avril 2023.

CHOCOLAT WEISS a également déposé les autres marques suivantes : SAMBACAO , HAUT CHOCOLAT , ORICOA , NOUGASTELLES , ADZOPE , EMOTION CHOCOLAT , L'INSTANT CHOCOLAT , PERLES DE WEISS , WEISS , EBENE


CHOCOLAT WEISS, Société par Actions Simplifiée - 1 rue Eugène Weiss - 42100 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 353395346


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Inscription le 15 février 2013 - Changement d'adresse n°595501 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-15

Inscription le 15 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595499 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-15

Inscription le 15 février 2013 - Changement de dénomination n°595500 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-15

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2013 n°2524893 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-19

. Boisson lactée à base de chocolat . Confiture à base de chocolat . Chocolat de couverture (en pains ou en fondettes) . Confiseries de chocolat . Glaces à rafraîchir à base de chocolat . Gâteaux, sucreries, chocolats, boissons à base de chocolat et/ou de cacao . Sirops &préparations pour boissons à base de cacao et/ou de chocolat

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.