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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT REAL
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FRESH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRESH
CHOCOLAT REAL SA

Numéro de dépôt :
1653873
Date de dépôt :
27/03/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
27/03/2011

Présentation de la marque FRESH

Déposée le 27 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT REAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « FRESH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT REAL domicilié(e) 556 Rue de Chantabord - ZI de Bissy, 73000 CHAMBERY (dossier no 2189528) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 448 824 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLATERIE CANTALOU domicilié(e) (dossier no 2189528) - France.

La marque FRESH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRESH est expirée depuis le 27 mars 2011.

CHOCOLAT REAL a également déposé les autres marques suivantes : MOLLY'S , BALLERINE , SOLUS , POMME D'OR


CHOCOLAT REAL SA - 556 Rue de Chantabord - ZI de Bissy, 73000 CHAMBERY (dossier no 2189528) - France - SIREN 328448824


CHOCOLATERIE CANTALOU - (dossier no 2189528) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 14 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248014 - Publication au BOPI 1998-01-14

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2001 n°2189528 - Publication au BOPI 2001-01-09

Inscription le 27 décembre 2010 - Changement de dénomination n°538307 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-27

Chocolat, bonbons et autres confiseries de chocolat