Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUGE PASSION POULAIN
CHOCOLAT POULAIN

Numéro de dépôt :
94503228
Date de dépôt :
19/01/1994
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
19/01/2004

Présentation de la marque ROUGE PASSION POULAIN

Déposée le 19 janvier 1994 par la société CHOCOLAT POULAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « ROUGE PASSION POULAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la société CHOCOLAT POULAIN domicilié(e) 2, rue de la Garbotière, VILLEBAROU, 41000 BLOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 598 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLAT POULAIN Service Juridique - France.

La marque ROUGE PASSION POULAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGE PASSION POULAIN est expirée depuis le 19 janvier 2004.

CHOCOLAT POULAIN a également déposé les autres marques suivantes : POULAIN , HIVERNA , CHOCO KISS , MELISSA , METISSE , ROUGE PASSION POULAIN , POULAIN Light en sucre , (Marque figurative) , NOIR SAMBA POULAIN , SUPER POULAIN CROUSTILLANT


CHOCOLAT POULAIN - 2, rue de la Garbotière, VILLEBAROU, 41000 BLOIS - France - SIREN 775598816


CHOCOLAT POULAIN Service Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206013 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Produits de chocolaterie et de confiserie contenant du chocolat ou du cacao