Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POULAIN NOIR EXTRA
CHOCOLAT POULAIN

Numéro de dépôt :
93499282
Date de dépôt :
28/12/1993
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
28/12/2003

Présentation de la marque POULAIN NOIR EXTRA

Déposée le 28 décembre 1993 par la société CHOCOLAT POULAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « POULAIN NOIR EXTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la société CHOCOLAT POULAIN domicilié(e) 2, rue de la Garbotière VILLEBAROU, 41000 BLOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 598 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLAT POULAIN Service Juridique - France.

La marque POULAIN NOIR EXTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULAIN NOIR EXTRA est expirée depuis le 28 décembre 2003.

CHOCOLAT POULAIN a également déposé les autres marques suivantes : POULAIN , HIVERNA , CHOCO KISS , MELISSA , METISSE , ROUGE PASSION POULAIN , POULAIN Light en sucre , (Marque figurative) , NOIR SAMBA POULAIN , SUPER POULAIN CROUSTILLANT


CHOCOLAT POULAIN - 2, rue de la Garbotière VILLEBAROU, 41000 BLOIS - France - SIREN 775598816


CHOCOLAT POULAIN Service Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206013 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Chocolat et produits de chocolaterie aux amandes