Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POULAIN LES BONS MOMENTS CHOCOLAT
CHOCOLAT POULAIN

Numéro de dépôt :
92432664
Date de dépôt :
27/08/1992
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
27/08/2002

Présentation de la marque POULAIN LES BONS MOMENTS CHOCOLAT

Déposée le 27 août 1992 par la société CHOCOLAT POULAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « POULAIN LES BONS MOMENTS CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la société CHOCOLAT POULAIN domicilié(e) 2, rue de la Garbotière VILLEBAROU, 41007 BLOIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 598 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLAT POULAIN M. Arnaud DOTEZAC - France.

La marque POULAIN LES BONS MOMENTS CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULAIN LES BONS MOMENTS CHOCOLAT est expirée depuis le 27 août 2002.

CHOCOLAT POULAIN a également déposé les autres marques suivantes : POULAIN , HIVERNA , CHOCO KISS , MELISSA , METISSE , ROUGE PASSION POULAIN , POULAIN Light en sucre , (Marque figurative) , NOIR SAMBA POULAIN , SUPER POULAIN CROUSTILLANT


CHOCOLAT POULAIN - 2, rue de la Garbotière VILLEBAROU, 41007 BLOIS CEDEX - France - SIREN 775598816


CHOCOLAT POULAIN M. Arnaud DOTEZAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206013 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Cacao, cacao en poudre, sucre, confiserie de chocolat, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters, dragées, pralines, bouchées, bonbons de chocolat, glaces comestibles; glaces à rafraîchir