Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOIR A DESSERT
CHOCOLAT POULAIN

Numéro de dépôt :
92432666
Date de dépôt :
27/08/1992
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
27/08/2002

Présentation de la marque NOIR A DESSERT

Déposée le 27 août 1992 par la société CHOCOLAT POULAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « NOIR A DESSERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la société CHOCOLAT POULAIN domicilié(e) 2, rue de la Garbotière VILLEBAROU, 41007 BLOIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 598 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLAT POULAIN M. Arnaud DOTEZAC - France.

La marque NOIR A DESSERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOIR A DESSERT est expirée depuis le 27 août 2002.

CHOCOLAT POULAIN a également déposé les autres marques suivantes : POULAIN , HIVERNA , CHOCO KISS , MELISSA , METISSE , ROUGE PASSION POULAIN , POULAIN Light en sucre , (Marque figurative) , NOIR SAMBA POULAIN , SUPER POULAIN CROUSTILLANT


CHOCOLAT POULAIN - 2, rue de la Garbotière VILLEBAROU, 41007 BLOIS CEDEX - France - SIREN 775598816


CHOCOLAT POULAIN M. Arnaud DOTEZAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Fruits conservés, séchés, secs et cuits, fruits confits semi-confits, égouttés, glacés ou à l'alcool, au sirop, purée de fruits, gelées, confitures, marmelades, compotes; pâtes de fruits, pâtes d'amandes, marrons glacés, lait et produits laitiers, crèmes, flans.Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, goûters et produits de confiserie, nougats, calissons, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe; bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à mâcher, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.